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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS HENRY BROCHARD
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HUBERT BROCHARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HUBERT BROCHARD
LES VINS HENRY BROCHARD, SARL

Numéro de dépôt :
3074158
Date de dépôt :
21/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2020

Présentation de la marque HUBERT BROCHARD

Déposée le 21 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS HENRY BROCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUBERT BROCHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS HENRY BROCHARD domicilié(e) CHAVIGNOL - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 822 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVOCONSEILS domicilié(e) RN 7 LE GRAND CHEMIN - 03400 - TOULON SUR ALLIER - France.

La marque HUBERT BROCHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HUBERT BROCHARD est expirée depuis le 21 décembre 2020.

LES VINS HENRY BROCHARD a également déposé les autres marques suivantes : SAUVIGNON DE BANNAY , Fernand Grandjean , LES CARISANNES , LES VINS HENRY BROCHARD , LES VINS REMY VINCENT , LES VINS HENRY BROCHARD , PINOT NOIR DE BANNAY


LES VINS HENRY BROCHARD, SARL - CHAVIGNOL - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 351822515


NOVOCONSEILS - RN 7 LE GRAND CHEMIN - 03400 - TOULON SUR ALLIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2010 n°2446458 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-15

Inscription le 2 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705577 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).